Algemene voorwaarden
Conditions générales de vente
1. À propos de nous
belneuve (« nous ») exploite la boutique en ligne belneuve.com, immatriculée à la TVA belge sous le numéro BE0759.541.474.
2. Commandes et formation du contrat
En passant une commande sur notre site, vous faites une offre d’achat pour les articles sélectionnés. Un contrat est formé dès que nous confirmons votre commande par e-mail. Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler une commande, notamment en cas d’erreur de prix, de rupture de stock ou de suspicion de fraude.
3. Prix et paiement
Tous les prix sont indiqués en EUR et incluent la TVA applicable, sauf indication contraire. Le paiement est traité de manière sécurisée lors du passage en caisse via notre prestataire de paiement. Nous ne conservons pas vos coordonnées bancaires complètes.
4. Types de produits
- Articles fabriqués à la demande (ex. : t-shirts print-on-demand) : produits spécifiquement pour vous après la commande.
- Articles en stock standard : tous les autres produits non marqués comme fabriqués à la demande.
5. Livraison
Nous nous efforçons d’expédier les commandes rapidement ; les délais de livraison estimés sont indiqués lors du paiement et peuvent varier selon le type de produit et la destination. Le risque de perte vous est transféré à la livraison.
6. Responsabilité
Notre responsabilité est limitée à la valeur de la commande concernée, sauf lorsque la responsabilité ne peut être limitée ou exclue en vertu du droit belge (par exemple en cas de décès, de blessure corporelle ou de faute intentionnelle).
7. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit belge. Les litiges seront soumis aux tribunaux compétents de Bruxelles, sans préjudice des règles impératives de protection des consommateurs qui pourraient vous permettre d’intenter une action dans votre propre pays de résidence.
8. Contact
Pour toute question relative à ces conditions, contactez-nous à info@belneuve.com.